Déposée le 9 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTIMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAPER MAP »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTIMET domicilié(e) 1 bis Avenue des Tilleuls,74200 THONON-LES-BAINS (dossier no 2389815) - 74200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 696 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIMET domicilié(e) 1 bis Avenue des Tilleuls,74200 THONON-LES-BAINS (dossier no 2389815) - 74200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPER MAP est expirée depuis le 9 novembre 2018.
ALTIMET a également déposé les autres marques suivantes : POTENTIALIS , IDSURF4.O
ALTIMET SAS - 1 bis Avenue des Tilleuls,74200 THONON-LES-BAINS (dossier no 2389815) - 74200 - France - SIREN 479696445
ALTIMET - 1 bis Avenue des Tilleuls,74200 THONON-LES-BAINS (dossier no 2389815) - 74200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457863 - Publication au BOPI 2007-07-31
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389815 - Publication au BOPI 2008-11-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateur, cederom. Produits de l'imprimerie ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage Programmation pour ordinateurs, conception et élaboration de logiciels, mise à jour, location et maintenance de logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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